les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant maximum par période d'exécution de 150 000 euro(s) (H.T.).Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins.A titre indicatif, l'estimation des dépenses annuelle est évaluée à 50 000 euro(s) (H.T.).Ce marché fait suite à une précédente consultation référencée 2023/021 déclarée sans suite
les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un montant maximum par période d'exécution de 150 000 euro(s) (H.T.).Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins.A titre indicatif, l'estimation des dépenses annuelle est évaluée à 50 000 euro(s) (H.T.).Ce marché fait suite à une précédente consultation référencée 2023/021 déclarée sans suite