Maintenance d'échographes de marque GE et périphériques.

Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans minimum et sans maximum, conformément au 3º de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. L'accord-cadre est exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-3, R. 2162-7 à R. 2162-10 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu à la date de sa notification jusqu'au 31.12.2024.