Accord-cadre à bons de commande — fourniture, pose et mise en service d'horodateurs.

La fourniture, l'installation y compris les travaux de génie civil, ainsi que la mise en service des horodateurs et la formation du personnel sont assurés par le titulaire du marché. La dépose et la reprise éventuelle des anciens appareils sont également réalisées par le titulaire du marché. Enfin, le titulaire devra fournir un système de centralisation et en assurer la mise à jour et la maintenance.