La présente consultation concerne la fourniture de matériel électrique et d'éclairage. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Pour tous les lots, le coordonnateur du groupement de commandes est la ville de Besançon. Elle aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les membres suivants: la Ville de Besançon — la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB) — le centre communal d'action social (CCAS) — le Syndicat Mixte de Besançon et sa région pour le traitement des déchets (SYBERT) — l'institut supérieur des beaux-arts (ISBA) — la scène des musiques actuelles La Rodia (SMAC).
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les membres suivants: la Ville de Besançon — la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB).
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les membres suivants: la Ville de Besançon — la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB).