Voir II.2.4.

Le présent marché est un marché de fournitures sous la forme d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture par camion-citerne de gasoil extra à déverser dans les citernes.

Les quantités réelles nécessaires ne sont pas connues. En fonction de leurs besoins réels, les entités utilisatrices passeront commande auprès de l'adjudicataire.