Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Dans le cadre de ses activités, la CCI Occitanie fait appel à des prestataires pour: la mise en œuvre d'enquêtes auprès des entreprises, des ménages, des touristes, pour effectuer des observations de terrain et pour intégrer des données recueillies dans ses bases de données, la prise de rendez-vous pour l'accompagnement individuel ou de contacts pour l'accompagnement collectif lors d'événements et de manifestations qu'elle organise.

Le prestataire pourrait se voir confier la réalisation de plusieurs opérations d'enquêtes ou de relevés de terrain au cours de l'année.

Par exemple: des relevés d'enseignes sur un centre-ville, une enquête auprès de touristes fréquentant un site, une enquête auprès de commerçants pendant ou après un événement dans la ville, etc. Les enquêtes dont l'administration est supérieure à 9 minutes par interview pourront faire l'objet d'une prise de rendez-vous préalable.

Le prestataire pourrait se voir confier la réalisation de plusieurs opérations d'enquêtes au cours de l'année.

Par exemple: des enquêtes de conjoncture annuelles ou trimestrielles, des enquêtes filières, de qualification de bases de données, d'enrichissement d'annuaire, etc. Les enquêtes dont l'administration est supérieure à 9 minutes par interview pourront faire l'objet d'une prise de rendez-vous préalable. Il est à noter que plusieurs appels sont parfois nécessaires en raison des interlocuteurs recherchés qui sont la plupart du temps les dirigeants d'entreprise.