l'Accord-Cadre a pour objet de la fourniture de divers articles de bureau, de papier, de consommables informatiques et d'enveloppes.
l'accord-cadre est à bons de commande est passé en application des articles R.2162-1, R.2162-2, R2162-4 et R2162-5 du Code de la commande publique.
il donnera lieu à l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du même code.
fourniture de papier
fourniture d'articles de bureau et de papeterie
fourniture de consommables informatiques
fourniture d'enveloppes sérigraphiées