Le marché a pour objet la fourniture de consommables stériles pour la réalisation de la navigation et de la cartographie haute densité des arythmies complexes avec mise à disposition à titre gratuit d’une station de recueil des signaux et d’un poste de travail et logiciels associés pour le Centre hospitalier universitaire de Reims.

Le marché prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l’article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l’émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique:

— l’accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique;

— l’accord-cadre est conclu avec un minimum mais sans maximum.

Le minimum annuel est exprimé en quantité, à savoir les consommables nécessaires à la réalisation de 25 procédures par an.

Le marché est passé pour une période d’un an, à compter de la date de réception de la notification.

Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.