Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer l'entretien étendu des ascenseurs et ascenseurs de charges, de l'entretien d'équipement technique pour les élévateurs PMR, monte-charges, plate-forme élévatrice et élévateur de quai du parc ainsi que les travaux hors maintenance, pour le compte du groupement de commandes de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis, de la ville de Beauvais et du Centre communal d'action sociale comme suit:

— maintenance,

— travaux hors maintenance l'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique.

L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Lieu d'exécution: la ville de Beauvais, le Centre communal d'action.

Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer l'entretien étendu des ascenseurs et ascenseurs de charges, de l'entretien d'équipement technique pour les élévateurs PMR, monte-charges, plate-forme élévatrice et élévateur de quai du parc ainsi que les travaux hors maintenance, pour le compte du groupement de commandes de la Communauté d'agglomération du Beauvaisis, de la ville de Beauvais et du Centre communal d'action sociale comme suit:

— maintenance,

— travaux hors maintenance l'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique.

L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. Lieu d'exécution: la ville de Beauvais, le Centre communal d'action.