l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Conformément à l?article R 2185-1 du Code de la commande publique, la collectivité se réserve le droit de ne pas donner suite à tout ou partie de la consultation, sans aucune indemnité pour les entreprises soumissionnaires

(Fournitures d'écriture et de bureau, articles de classement.Fournitures en peinture et tout support et matériel nécessaire aux activités créatives et artistiquesproduits papier)

(Matériels pédagogiques et jeux.Ce lot ne concerne pas les supports sonores, les images fixes et animées, les instruments de musique, le matériel sportif)

(Manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques, livres de maîtres, livres pour bibliothèque scolaire.Ce lot ne concerne pas les Cd, Dvd, matériel et outil pédagogique.)