Le marché a pour objet la rétroconversion des instruments de recherche des Archives nationales en Xml/Ead afin de pouvoir les importer dans le système d'information archivistique. Extraction de texte brut et encodage en Xml/Ead des instruments de recherche et Xml/Eac-Cpf des notices producteurs.

Marché public passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Aucun montant minimum ou maximum n'est fixé. Estimations non contractuelles en volume: 700 instruments de recherche à encoder par an.