Fourniture de carburants pour les besoins de la Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Quantités minimales et maximales par lots pour la période initiale:

— lot nº 1 quantité minimale 170 000 l et quantité maximale 250 000 l;

— lot nº 2 quantité minimale 5 000 l et quantité maximale 9 000 l;

— lot nº 3 quantité minimale 15 000 l et quantité maximale 40 000 l.

Ces quantités seront identiques pour chaque période de reconduction. Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Fourniture de carburants en station-service par cartes accréditives multi-enseignes pour l'approvisionnement des véhicules, poids-lourds et matériels divers de la collectivité.

Fourniture de carburants en station-service pour l'approvisionnement des véhicules et poids-lourds de l'antenne de Saint-Trivier-de-Courtes (01560).

Fourniture et livraison de carburants sur le site de la base de loisirs de la Plaine Tonique à Malafretaz (01340).