Le présent marché relève des dispositions relatives aux accords cadres au sens des dispositions européennes.

Il s'agira de reprendre les éléments graphiques de la charte existante. Ils devront être déclinés sur l'ensemble des supports écrits et multimédias. Le titulaire devra prévoir pour chaque support: la création, l'exécution, l'infographie, la photogravure, l'impression, le façonnage et la livraison.