le présent accord-cadre fixe les conditions d'exécution de réalisation de levés topographiques pour l'ensemble du patrimoine non bâti et bâti du Syndicat Intercommunal d'aménagement, de Rivières et du Cycle de l'eau (Siarce). Il comprend également les missions de détection, géolocalisation, cartographie et marquage/piquetage des réseaux enterrés. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

le présent accord-cadre fixe les conditions d'exécution de réalisation de levés topographiques pour l'ensemble du patrimoine non bâti et bâti du Syndicat Intercommunal d'aménagement, de Rivières et du Cycle de l'eau (Siarce). Il comprend également les missions de détection, géolocalisation, cartographie et marquage/piquetage des réseaux enterrés. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires