marché accord-cadre alloti en 3 lots :Lot 1 - besoin, faisabilité, opportunitélot 2 - réalisation et McoLot 3 - urbanisation, Audit Technique et SiPour chaque lot, le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire (3 titulaires max) exécuté :-En partie par l'émission de bons de commande pour chacun des besoins de l'acheteur d'un montant inférieur à 50 000 euro(s) Ht,-En partie par la conclusion de marchés subséquents pour chacun des besoins de l'acheteur d'un montant supérieur ou égal à 50 000 euro(s) (H.T.). Les marchés subséquents ne peuvent avoir pour effet de modifier substantiellement les termes du présent accord-cadre
le descriptif est détaillé dans le Cctp et ses annexes
le descriptif est détaillé dans le Cctp et ses annexes
le descriptif est détaillé dans le Cctp et ses annexes