La présente consultation porte sur le traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des services d'Orléans Métropole (six lots). La consultation donnera lieu à cinq accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1, 2, 3, 4 et 6) conclus sans montant minimum et sans montant maximum en valeur par période de validité et à un marché ordinaire (lot 5), exécuté en fonction des quantités de métaux effectivement déposées par chacun des membres du groupement adhérent au lot no 5, selon les indications de l'acte d'engagement et du bordereau des prix unitaires. La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents indiqués dans l'article 1 du règlement de la consultation.

Durée de validité de l'accord-cadre: elle est fixée pour une durée allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021.

Durée de validité de l'accord-cadre: elle est fixée pour une durée allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021.

Durée de validité de l'accord-cadre: elle est fixée pour une durée allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021.

Durée de validité de l'accord-cadre: elle est fixée pour une durée allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021.

Le marché est passé pour une durée allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2021.

Durée de validité de l'accord-cadre: elle est fixée pour une durée allant du 1.5.2021 au 31.12.2021.