le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique comprenant un minimum et un maximum. Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique

pièces détachées adaptables pour véhicules de moins de 3.5 tonnes et outillages spécifiques

filtres pour véhicules de moins de 3.5 tonnes

filtres pour véhicules de plus de 3.5 tonnes et matériels spécialisés