Le présent accord-cadre a pour objet les travaux d'entretien dans les bâtiments communaux relatifs aux menuiseries métalliques, menuiserie PVC, vitrerie et à la serrurerie et ferronnerie.

Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, dans le cadre des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif des marchés publics. Chaque lot est sans montant minimum et sans montant maximum.

A titre indicatif, le montant annuel du lot no 4 est estimé à 20 000 EUR (HT).

Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire exécuté au moyen de bons de commande, dans le cadre des articles 78 et 80 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif des marchés publics. Chaque lot est sans montant minimum et sans montant maximum.

A titre indicatif, le montant annuel du lot no 12 est estimé à 50 000 EUR (HT).