La présente consultation a pour objet les prestations de transports routiers régional pour le compte de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes (EFS AURA) de Produits sanguins labiles (PSL), échantillons biologiques, tissus et cellules et autres (consommables, courrier interne, contenants vides…). Il s'agit d'un marché public de prestations de transport dont le titulaire sera chargé de transporter directement les marchandises (et non un marché public de commissionnaire de transport). Les offres des commissionnaires de transport seront considérées comme irrégulières; en outre, il est rappelé que la sous-traitance totale des prestations de transport est interdite.

Les tournées régionales: il s'agit de tournées régulières en températures dirigées sur le périmètre EFS AURA (région Auvergne-Rhône-Alpes) définies par des plans de transport établis par la personne publique. Le titulaire doit maintenir une température conforme dans les enceintes thermostatées utilisées au départ et à toutes les étapes du transport (phase de conduite et phase d'arrêt). Tous les systèmes permettant la maîtrise et la traçabilité des températures doivent être fonctionnels et activés.

Les prestations à la demande: il s'agit de prestations à la demande en températures dirigées, urgentes ou programmées établies par la personne publique: transport régional, national, Suisse ou en Europe depuis la région Auvergne-Rhône-Alpes. Ces prestations se déroulent principalement du lundi au samedi en journée, et ponctuellement les nuits, dimanche et jours fériés. Plusieurs prestations peuvent être demandées en même temps, donc plusieurs véhicules sont susceptibles d'être affrétés simultanément. Le titulaire se charge des formalités douanières et des facilités de passage pour le compte de l'EFS AURA, notamment pour le passage en Suisse. La capacité du prestataire à réaliser ces formalités sera clairement développée dans la réponse au CCTP. Le titulaire doit maintenir une température conforme dans les enceintes thermostatées utilisées au départ et à toutes les étapes du transport (phase de conduite et phase d'arrêt). Tous les systèmes permettant la maîtrise et la traçabilité des températures doivent être fonctionnels et activés.

Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par la personne publique, à la suite d'un appel téléphonique ou d'un courrier électronique de cette dernière au service exploitation du titulaire, principalement au départ:

— des sites EFS Lyonnais de Lyon Hôpital Edouard Herriot (HEH), Groupement hospitalier Est (GHE), Lyon Sud (Lys), Lyon Croix-Rousse (Xro), Décines (Dec), Lyon Confluence (SFC): le délai de prise en charge devra être inférieur ou égal à 30 minutes en journée et 20 minutes les nuits, dimanches et jours fériés;

— des établissements de santé Lyonnais, laboratoires ou autres: le délai de prise en charge devra être inférieur ou égal à 30 minutes en journée et 20 minutes les nuits, dimanches et jours fériés;

— du site EFS de Bourg-en-Bresse: le délai de prise en charge devra être de 1 heures 30 minutes maximum;

— du site EFS de Valence: le délai de prise en charge devra être de 1 heures 30 minutes maximum;

— plus exceptionnellement, des établissements de santé ou autres hors région Auvergne-Rhône-Alpes.

Et à destination:

— des sites EFS de la région Auvergne-Rhône-Alpes;

— des établissements de santé, laboratoires ou autres en région Auvergne-Rhône-Alpes;

— plus exceptionnellement, des établissements de santé ou autres hors région Auvergne-Rhône-Alpes.

Ces prestations sont en température non dirigée et la livraison doit s'effectuer dans la foulée.

Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par la personne publique, à la suite d'un appel téléphonique ou d'un courrier électronique de cette dernière au service exploitation du titulaire, principalement au départ:

— EFS Centre hospitalier Annecy Genevois (HRA) vers le site de Metz-Tessy (MTY) et inversement;

— EFS Annemasse (ASS) vers les sites EFS Auvergne-Rhône-Alpes (AURA);

— EFS Annemasse — hôpital Alpes-Léman (HAL) vers les sites EFS Auvergne-Rhône-Alpes (AURA);

— EFS Metz-Tessy (MTY) vers les sites EFS Auvergne-Rhône-Alpes (AURA);

— EFS Centre hospitalier Annecy Genevois (HRA) vers les sites EFS Auvergne-Rhône-Alpes (AURA).

Il s'agit de prestations en température non dirigée. Le délai de prise en charge doit être inférieur ou égal à 30 minutes et la livraison devra s'effectuer dans la foulée et dans l'ordre établi si passages sur plusieurs sites. Les prestations se déroulent principalement du lundi au samedi en journée, et ponctuellement les nuits, dimanche et jours fériés.

Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par la personne publique, à la suite d'un appel téléphonique ou d'un courrier électronique de cette dernière au service exploitation du titulaire, principalement au départ:

— EFS Grenoble — la Tronche (Gre) vers les sites EFS Auvergne-Rhône-Alpes (AURA);

— EFS Saint-Ismier (Sis) vers les sites EFS Auvergne-Rhône-Alpes (AURA);

— EFS Chambéry (CHY) ou EFS Chambéry — hôpital Métropole de Savoie (CHC) vers les sites EFS Auvergne-Rhône-Alpes (AURA).

Il s'agit de prestations en température non dirigée. Le délai de prise en charge doit être inférieur ou égal à 30 minutes et la livraison devra s'effectuer dans la foulée et dans l'ordre établi si passage sur plusieurs sites. Les prestations se déroulent principalement du lundi au samedi en journée, et ponctuellement les nuits, dimanche et jours fériés.

Prestation à la demande: il s'agit de tournées programmées et de prestations à la demande établies par la personne publique, à la suite d'un appel téléphonique ou d'un courrier électronique de cette dernière au service exploitation du titulaire, principalement au départ de:

— l'agglomération stéphanoise (STB, SPJ, STR et CHX) avec un délai de prise en charge de 30 minutes maximales — Roanne (ROA) avec un délai de prise en charge maximale de 1 heure 30 minutes — Le Puy-en-Velay (LPV) avec un délai de prise en charge maximale de 1 heure 30 minutes.

Les tournées régulières: il s'agit de tournées régulières en température non dirigée au départ de la maison du don de Saint-Étienne Châteaucreux (CHX) et à destination du site de Saint-Étienne Bellevue (STB) définies par des plans de transport établis par la personne publique, détaillés en annexe 8.7 du CCTP. Ces prestations sont en température non dirigée et peuvent être effectuées vers n'importe quel autre site Auvergne-Rhône-Alpes.

Il s'agit de prestations programmées et à la demande établies par la personne publique, à la suite d'un appel téléphonique ou d'un courrier électronique de cette dernière au service exploitation du titulaire, principalement au départ:

— Clermont-Ferrand (CLF) avec un délai de prise en charge maximale de 30 minutes;

— Moulins (MLS) avec un délai de prise en charge maximale de 2 heures;

— Aurillac (AUR) avec un délai de prise en charge maximale de 3 heures;

— Montluçon (MTL) avec un délai de prise en charge maximale de 2 heures.

Ces prestations sont en température non dirigée et peuvent être effectuées vers n'importe quel autre site Auvergne-Rhône-Alpes.