Appel à candidatures pour marché de maîtrise d'œuvre en appel d'offres restreint, en application des articles 74-III alinéa 5B et 60 à 64 du code des marchés publics.
Mission de maîtrise d'œuvre conformément à la loi n° 85-704 du 12.7.185 (loi MOP), au décret n° 93-1268 du 29.11.1993, et à l'arrêté du 21.12.1993. Mission de base: DIA, APS, APD, PRO, ACT, EXE (pour les lots structures et fluides) VISA (pour les autres lots), DET, AOR.
Missions complémentaires: simulation thermique dynamique, SSI (compris dans loi MOP), DUEM (dossier ultérieur d'exploitation et de maintenance).
Prestations supplémentaires ou alternatives: OPC.