l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre est mono-attributaire. L'Attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. L'Accord-Cadre est mono-attributaire. L'Attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges