La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de nettoyage et d'entretien des locaux, du mobilier et des vitres (intérieur et extérieur) des bâtiments de la délégation Occitanie Ouest du CNRS. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre non alloti et mono-attributaire. L'accord-cadre est exécuté par bon(s) de commande et marché(s) subséquent(s). L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum conformément à l'article R. 2162-4.2
L'accord-cadre comprend les prestations ci-dessous avec obligations de résultat au titre du forfait:
Les prestations de bases ou forfaitaires sont définies comme suit:
— nettoyage et entretien des locaux,
— nettoyage des vitres et châssis.
Les prestations à la demande du représentant du CNRS et pendant toute la durée du contrat (reconductionséventuelles comprises) comprennent:
— nettoyage des vitres extérieures et intérieures supplémentaires;
— entretien/nettoyage ponctuel des locaux.
Prestations exécutées au moyen de marchés subséquents qui concernent:
— les autres prestations relevant du périmètre de l'accord-cadre mais qui ne sont pas encore définies.