Accord-cadre sans minimum ni maximum, exécuté par émission de bons de commande (pour les besoins décrits au BPU) et marchés subséquents (pour les besoins complexes ou complémentaires).

L'accord-cadre a une durée plus longue que la durée réglementaire de 4 ans car comprend du développement, une phase de stabilisation de la solution finale en fonction des retours, et la maintenance associée.

Attribution d'un marché unique.

Accord-cadre sans minimum ni maximum, exécuté par émission de bons de commande (pour les besoins décrits au BPU) et marchés subséquents (pour les besoins complexes ou complémentaires).

L'accord-cadre a une durée plus longue que la durée réglementaire de 4 ans car comprend du développement, une phase de stabilisation de la solution finale en fonction des retours, et la maintenance associée.

Attribution d'un marché unique.