La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande tel que réglementé par les articles 78 et 80 du décret n
Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation. Dans l'affirmatif, l'ensemble des candidats sera admis à la négociation dans les conditions précisées dans le règlement de consultation.
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande tel que réglementé par les articles 78 et 80 du décret n
Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation. Dans l'affirmatif, l'ensemble des candidats sera admis à la négociation dans les conditions précisées dans le règlement de consultation.