la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de Grand Chambéry, Grand Lac et Coeur de Savoie. Grand Chambéry, coordonnateur, a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre pour la part qui le concerne. Les prestations font l'objet d'un accord cadre à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 250 000 euros (T.T.C.) par période, rémunération du prestataire comprise. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement pour trois périodes de 1 an
la présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de Grand Chambéry, Grand Lac et Coeur de Savoie. Grand Chambéry, coordonnateur, a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre pour la part qui le concerne. Les prestations font l'objet d'un accord cadre à bon de commande sans minimum et avec un maximum de 250 000 euros (T.T.C.) par période, rémunération du prestataire comprise. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement pour trois périodes de 1 an