Mission de Maitrise d'oeuvre d'infrastructure Neuve portant sur la réalisation d'une ZAC de 330 logements environ + activités comportant deux secteurs.

Le marché comprend:

— les éléments de missions suivant la loi MOP, rémunérées forfaitairement:

— aVP sur l'ensemble du périmètre de la ZAC (Tranche ferme)

— pro, act, det, exe, aor, coordination/synthèse OPC sur le secteur 1 (Tranche conditionnelle 1) et sur le secteur 2 (Tranche conditionnelle 2)

— des missions d'assistance au maître d'ouvrage rémunérées à prix unitaires et confiées par bons de commande sans minimum ni maximum:

— elaboration du cahier de limite de prestations techniques Aménageur / Constructeur

— suivi de l'application du volet technique du Cahier des charges de cession de terrain (ccct)

— opc Général

— une mission d'étude complémentaire, rémunérée forfaitairement, portant sur le Dossier de déclaration loi sur l'eau (Tranche conditionnelle 3)

l'ensemble des missions sont décrites au CCTP.