Le présent marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire mutualisé entre le musée de l'armée, le musée de l'air et de l'espace, et le musée de l'ordre de la libération et a pour objet des prestations de nettoyage des espaces. Le musée de l'armée est coordinateur du groupement et assure la procédure de passation et le suivi global d'exécution. L'exécution de l'accord-cadre se fait par émission de marché(s) subséquent(s) notifié(s) au titulaire par chaque établissement. Ces marchés subséquents détaillent les prestations attendues. Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) détaille les grands principes techniques. Le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) détaille les grands principes administratifs.

La présente consultation est passée dans le cadre d'une procédure formalisée en application des articles L. 2124-1, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2162-1 et suivant, et R. 2162-7 et suivant du code de la commande publique.