opérations courantes de renouvellement ou de renforcement des réseaux d'eau potable ainsi que d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées, dans l'espace public. Les travaux sont respectivement réalisés pour le compte du Syndicat Mixte d'eau Potable des Sablons, du Syndicat Mixte d'assainissement des Sablons et de la Communauté de Communes de Sablons, selon leurs compétences propres, dans le cadre d'un groupement de commande

les travaux, réalisés sous Charte Qualité, concernent les opérations courantes par tranchée ouverte hors prestation de réhabilitation sans tranchée. Les remplacements de branchements sur réseau réhabilité sont compris dans le présent accord-cadre. Les commandes peuvent concerner des interventions simultanées sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement des eaux usées et pluviales : renforcement, renouvellement, hors branchement simple, travaux neufs et d'entretien