la présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Csp . L'Établissement support revêt la qualité de pouvoir adjudicateur.La présente consultation concerne le Gcs Restauration Nord-Drôme (Gcs Rnd), les centres hospitaliersde Crest, Drôme Vivarais, Tournon et le Centre hospitalier Intercommunal Vercors Isère.--Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 900 000 euro(s) Ht annuel
gcs Rnd, Ch de Crest, Ch Drôme Vivarais, Ch de Tournon sur Rhône
centre Hospitalier Intercommunal Vercors Isère