La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres.
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Accord cadre pour l'organisation de banquets de fin d'année pour les seniors massicois
Le Flore (42000 Saint Étienne)- Gaultier Events (94550 Chevilly Larue) — Ets Bonnaire (76800 Saint-Étienne du Rouvray), (FR)