- Procédure de passation (cf art. 2-2 du règlement de consultation):la consultation est passée en appel d'offres ouvert.- Forme de l'accord-cadre (cf art. 2-3 du Rc):La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre, sans montant minimum etavec des montants maximums, pour la durée totale de l'accord-cadre, par collectivité de:communauté urbaine Le Havre Seine Metropole : 600 000 euro(s) Ht / Ville du Havre: 1500000 euro(s) Ht / Ccas du Havre: 90000 euro(s) Ht / Sainte-Adresse: 50000 euro(s) Ht / Harfleur: 150000 euro(s) Ht / Octeville-Sur-Mer: 100000 euro(s) HtL'Accord cadre sera exécuté :-sous forme de bons de commande pour: achats de copieurs (cf art.2.2 du Cctp) et prestations d'assistance au déploiement (cf art. 4.1 du Cctp)-Sous forme de marchés subséquents pour: achats de copieurs multifonctions répondant à des besoins exceptionnels, et achats de logiciels venant compléter ou améliorer les conditions d'exploitation desflottes de copieurs

- Procédure de passation (cf art. 2-2 du règlement de consultation):la consultation est passée en appel d'offres ouvert.- Forme de l'accord-cadre (cf art. 2-3 du Rc):La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre, sans montant minimum etavec des montants maximums, pour la durée totale de l'accord-cadre, par collectivité de:communauté urbaine Le Havre Seine Metropole : 600 000 euro(s) Ht / Ville du Havre: 1500000 euro(s) Ht / Ccas du Havre: 90000 euro(s) Ht / Sainte-Adresse: 50000 euro(s) Ht / Harfleur: 150000 euro(s) Ht / Octeville-Sur-Mer: 100000 euro(s) HtL'Accord cadre sera exécuté :-sous forme de bons de commande pour: achats de copieurs (cf art.2.2 du Cctp) et prestations d'assistance au déploiement (cf art. 4.1 du Cctp)-Sous forme de marchés subséquents pour: achats de copieurs multifonctions répondant à des besoins exceptionnels, et achats de logiciels venant compléter ou améliorer les conditions d'exploitation desflottes de copieurs