Le marché est divisé en 6 lots. Il est passé sous la forme d'un groupement de commandes pour une durée de 5 ans et a pour objet la souscription des contrats d'assurance de la Ville et du CCAS de Frouzins: risques automobiles de la ville et du CCAS, risques de dommages aux biens de la ville et du CCAS, risques de responsabilités de la ville, risques de responsabilités du CCAS, protection juridique de la ville et du CCAS et protection fonctionnelle des agents, des élus et des administrateurs, risques statutaires de la ville et du CCAS.
Le marché est divisé en 6 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans.
Lot n° 1: risques automobiles de la ville et du CCAS.
Le marché est divisé en 6 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans.
Lot n° 2: risques de dommages aux biens de la ville et du CCAS.
Le marché est divisé en 6 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans.
Lot n° 3: risques de responsabilités de la ville.
Le marché est divisé en 6 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans.
Lot n° 4: risques de responsabilités du CCAS.
Le marché est divisé en 6 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans.
Lot n° 5: protection juridique de la ville et du CCAS et protection fonctionnelle des agents, des élus et des administrateurs.
Le marché est divisé en 6 lots. Il est passé pour une durée de 5 ans.
Lot n° 6: risques statutaires de la Ville et du CCAS.