Pour des projets régionaux courants sur les régions Bretagne, Centre et Pays de la Loire, le présent marché ouvert sur ordres (MOSO) a pour objet de confier l'exécution de tout ou partie des missions suivantes de maîtrise d'oeuvre décrite dans l'arrêté du 21 Décembre 1993 pris en application de la loi no85-704 du 15 juillet (loi MOP).

Missions de base: ESQ, APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET et AOR.

Missions autres: DIA, EXE, SYN (synthèse), Coordination SSI et OPC.

Ces missions s'exercent à la demande des différents donneurs d'ordres SNCF (MOA), notamment gare connexions, direction de l'immobilier, etc.