La procédure de passation est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Les prestations sont réparties en deux lot(s):

— lot 1: aménagement de l'avenue Thiers,

— lot 2: aménagement du chemin de Sauvecanne.

Les prestations du lot 2 sont réparties en deux tranches:

— Tranche ferme (TF): du CD60A au giratoire de la Babiole (RD8);

— Tranche optionnelle (TO): du giratoire de la Babiole (RD8) au giratoire de la RD6.

Chaque lot fera l'objet d'un marché. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.

La part de l'enveloppe prévisionnelle des travaux affectée par le maître d'ouvrage au lot 1 «Aménagement de l'avenue Thiers» est fixée à:

— voirie, cheminements piétons et voie douce: 1 700 000 EUR HT;

— éclairage public et espaces verts: 300 000 EUR HT.

Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle. La part de l'enveloppe prévisionnelle des travaux affectée par le maître d'ouvrage à chaque tranche du marché de maîtrise d'œuvre «Aménagement du chemin de Sauvecanne» lot 2 est fixée à:

— Tranche ferme (TF): du CD60A au giratoire de la Babiole (RD8): 1 800 000 EUR;

— Tranche optionnelle (TO): du giratoire de la Babiole (RD8) au giratoire de la RD6: 1 000 000 EUR.