l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
transports des enfants des écoles primaires et des accueils de loisirs
transports des enfants du centre de vacances l'arcouade
transports divers de personnes