le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, il a pour objet l'acquisition de fournitures et matériels divers pour le Centre Technique Municipal (C.T.M.) de Villeneuve-Le-Roi. Les spécifications et descriptions figurent au C.C.P. - pièce no2. Aucune forme de groupement n'est imposée. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres
quincaillerie