Accord-cadre pour la fourniture et livraison de Gasoil non routier (GNR) pour le Département de l'Aisne
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, avec minimum et maximum (article L. 2125-1-1o, article R. 2162-2 et R. 2162-3, article R. 2162-4 à article R. 2162-6, articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique).