il s'agit d'un marché ordinaire pour la partie location des véhicules.Pour la partie Franchise et Kilomètre supplémentaire effectué au-delà du forfait kilométrique, il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 18 000 euros Ht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le marché s'exécute au profit du Ch de Sainte Foy la Grande.Le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux a en charge la passation, la signature et la notification du marché.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

11 véhicules à motorisation thermique 5 places

4 véhicules électriques 5 places

1 véhicule électrique 4 places