la présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville et le Ccas de Bourgoin-Jallieu. Le coordonnateur du groupement est la commune de Bourgoin-Jallieu.Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché.La présente consultation est passée en appel d'offres ouvert pour les lots 1, 2 et 3 (Articles R2124-2, et R2131-16 à R2131-17 du code de la commande publique) et en procédure adaptée pour le lot 4 qui est un petit lot (Article R 2123-1-2 du code de la commande publique)

responsabilité générale et risques annexes

automobile et risques annexes

prévoyance statutaire

tous Risques Expositions