Non-scheduled passenger transport | Tenderlake

Non-scheduled passenger transport

Contract Value:
EUR 480K - 480K
Notice Type:
Contract Notice
Published Date:
22 February 2018
Closing Date:
26 March 2018
Location(s):
FR FRANCE
Description:

Le marché concerne le transport collectif de personnes en cars. Il est destiné principalement aux enfants, aux personnes âgées, ainsi qu'aux services municipaux de la ville et du CCAS de Bezons. Il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert (art 25-i,1o et 67 à 68 du décret nº 2016-360). En cas d'infructuosité, possibilité de recourir à la procédure négociée (art 30 du décret nº 2016-360). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum annuel, (art 78 et 80 du décret 2016-360)si nécessaire, la ville de Bezons pourra également recourir aux dispositions de l'article 30-i 7o du dit décret… le marché est à prix unitaires.



Transport collectif occasionnel de personnes (enfants, aux personnes âgées, ainsi qu'aux services municipaux de la Ville et du CCAS de Bezons).

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The Buyer:
Ville de Bezons
CPV Code(s):
60140000 - Non-scheduled passenger transport