Accord-cadre à bons de commande pour la mise à disposition d'autocars avec conducteur pour le transport de groupes de mineurs accompagnés ou d'adultes, à l'occasion de circuits, navettes, sorties et des activités scolaires, périscolaires et extrascolaires ou de loisirs de la Ville de Nogent-sur-Oise.

Exécution de courts trajets urbains, non systématiquement chargé de trajets aller-retour comprenant les types de prestations de service suivants:

— des circuits réguliers intra-muros, utilisés par les services scolaires, ou les centres de loisirs, principalement de et vers les groupes scolaires, les centres de loisirs, le Centre Nautique,

— des trajets ponctuels intra-muros, en trajet simple ou en rotation.

Exécution de prestations de service suivants:

— mise à disposition d'un autocar pour une durée allant de 1:00 à 9:00.

— Potentiellement avec des bus de type « grand tourisme ».

— pour des kilométrages en charge, par sortie, allant jusqu'à 400 kms maximum aller-retour en grande majorité.

— le service peut être constitué d'un aller-retour, mais aussi d'un circuit dont les étapes seront précisées à la commande.