La présente consultation concerne les prestations de service d'entretien des espaces verts du Patrimoine de Gennevilliers.

l'accord cadre est composé de deux lots :

- Lot n°1 : Entretien des espaces verts (accord cadre composite mono attributaire)

- Lot n°2 : Insertion Entretien des espaces verts (accord cadre composite mono attributaire).

le lot 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés

Entretien des espaces verts

Insertion Entretien des espaces verts

le lot 2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés