Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 33 et 37 à 59 du CMP. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Celui-ci doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004. La durée du marché est de 1 an à compter de sa notification. Les délais d'exécution des prestations sont indiqués dans chaque bon de commande et démarreront à compter de la notification du bon de commande. Une période de préparation de 15 jours est incluse dans le délai d'exécution de chaque bon de commande.marché renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. À compter du 1.1.2016, CUMPM devient Métropole Aix-Marseille.

Exécution de prestations d'études générales portant sur de opérations d'amélioration de la protection de l'environnement et des études techniques relatives à la qualité d'usage des ports de plaisance.

Exécution de prestations d'études générales portant sur des opérations d'amélioration de la protection de l'environnement et des études techniques relatives à la qualité d'usage des ports de plaisance.

Exécution de prestations d'études générales portant sur des opérations d'amélioration de la protection de l'environnement et des études techniques relatives à la qualité d'usage des ports de plaisance.