Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert, d'une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible trois fois.

1re année: quantité minimale par an:

1) Quantité maximale par an: 2.

Trois années suivantes:

— quantité minimale par an: un;

— quantité maximale par an: trois.

Soit au total sur la durée maximale de l'accord-cadre (quatre ans):

— quantité minimale: deux;

— quantité maximale: cinq.

Délai de livraison: cinq mois maximum à réception du bon de commande.

Le candidat a la possibilité de proposer un délai de livraison inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera à la rubrique E de l'acte d'engagement.

Délai de garantie: un an minimum, pièces et main d'œuvre, à compter de la livraison.

Le candidat a la possibilité de proposer un délai de garantie supérieur ou égal au délai minimum qu'il précisera à la rubrique E de l'acte d'engagement.

Délai de garantie: un an minimum, pièces et main d'œuvre, à compter de la livraison. Le candidat a la possibilité de proposer un délai de garantie supérieur ou égal au délai minimal qu'il précisera à la rubrique E de l'acte d'engagement.

Date prévisionnelle de début des prestations: 12.5.2021.

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sur la base d'une procédure d'appel d'offres ouvert, d'une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible trois fois.

1re année: quantité minimale par an:

1) Quantité maximale par an: 2.

Trois années suivantes:

— quantité minimale par an: un;

— quantité maximale par an: trois.

Soit au total sur la durée maximale de l'accord-cadre (quatre ans):

— quantité minimale: deux;

— quantité maximale: cinq.

Délai de livraison: cinq mois maximum à réception du bon de commande.

Le candidat a la possibilité de proposer un délai de livraison inférieur ou égal au délai maximum qu'il précisera à la rubrique E de l'acte d'engagement.

Délai de garantie: un an minimum, pièces et main d'œuvre, à compter de la livraison.

Le candidat a la possibilité de proposer un délai de garantie supérieur ou égal au délai minimum qu'il précisera à la rubrique E de l'acte d'engagement.

Délai de garantie: un an minimum, pièces et main d'œuvre, à compter de la livraison. Le candidat a la possibilité de proposer un délai de garantie supérieur ou égal au délai minimal qu'il précisera à la rubrique E de l'acte d'engagement.

Date prévisionnelle de début des prestations: 12.5.2021.