accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum et montant maximum. La durée de l'accord-cadre pour le lot no1 est fixée à quatre ans à compter du 7 octobre 2023 ou de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. La durée de l'accord-cadre pour le lot no2 est fixée à quatre ans à compter du 11 décembre 2023 ou de sa notification si celle-ci intervient postérieurement. L'Acheteur pourra émettre des bons de commande pendant toute la durée de l'accord-cadre fixée ci-dessus. Pour ce qui concerne le lot no1, l'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimum de 60 000,00 euros Ht et un montant maximum de 284 000,00 euros Ht pour sa durée. Pour ce qui concerne le lot no2, l'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un montant minimum de 4 000,00 euros Ht et un montant maximum de 80 000,00 euros Ht pour sa durée

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 60 000 euros Ht et montant maximum de 284 000 euros (H.T.).

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 4 000 euros Ht et montant maximum de 80 000 euros (H.T.).