Cet accord-cadre à bons de commande est conclu avec les montants minimum et maximum suivant:

— pour Roannais Agglomération: montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 400 000 EUR HT, périodes de reconductions incluses,

— pour Roannaise de l'Eau: montant minimum de 12 000 EUR HT et au montant maximum de 80 000 EUR HT, périodes de reconductions incluses.

Contrôles de réception des réseaux d’assainissement et d’eau potable. Il s'agit des contrôles de compactage, des contrôles d'étanchéité, des inspections visuelles et télévisuelles, et du curage des réseaux.