le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2023 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier.Assurance " Responsabilité et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresassurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresassurance " Protection juridique des personnes physiques "Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition "L'Acheteur se réserve le droit d'organiser la visite des risques à une date qui sera fixée en fonction des demandes des candidats
responsabilité et risques annexesoffre de base et toutes les prestations supplémentaires éventuelles
offre de base et toutes les prestations supplémentaires éventuelles
offre de base
offre de base