Accord-cadre à bons de commande de prestations de mesurage de surfaces et réalisation de plans des cités douanières gérées par l'EPA Masse des Douanes.
Accord-cadre à bons de commande de prestations de mesurage de surfaces et de réalisation de plans des cités douanières de l'EPA Masse des douanes — lot 1 service territorial de Bayonne.
Accord-cadre à bons de commande de prestations de mesurage de surfaces et de réalisation de plans des cités douanières de l'EPA Masse des douanes — lot 2 service territorial de Metz.
Accord-cadre à bons de commande de prestations de mesurage de surfaces et de réalisation de plans des cités douanières de l'EPA Masse des douanes — lot 3 service territorial de Rouen.
Accord-cadre à bons de commande de prestations de mesurage de surfaces et de réalisation de plans des cités douanières de l'EPA Masse des douanes — lot 4 service territorial de Lille.
Accord-cadre à bons de commande de prestations de mesurage de surfaces et de réalisation de plans des cités douanières de l'EPA Masse des douanes — lot 5 service territorial de Corse.
Accord-cadre à bons de commande de prestations de mesurage de surfaces et de réalisation de plans des cités douanières de l'EPA Masse des douanes — lot 6 service territorial de Méditerranée.
Accord-cadre à bons de commande de prestations de mesurage de surfaces et de réalisation de plans des cités douanières de l'EPA Masse des douanes — lot 7 service territorial de Guyane.
Accord-cadre à bons de commande de prestations de mesurage de surfaces et de réalisation de plans des cités douanières de l'EPA Masse des douanes — lot 8 services territoriaux de Martinique et Guadeloupe.