la consultation a pour objet la location longue durée de trois véhicules pour le lot 1, et d'un véhicule pour le lot 3, types poids lourds PTAC 10 tonnes et d'un véhicule poids lourd frigorifique en température positive + 4° pour le lot 2. Le marché conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (cf. Quantités estimées à l'article 1.4 du Rc), selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter du 1er mars 2024 pour les lots 1 et 3 pour une période ferme de 60 mois. Le marché s'exécutera à compter du 31 août 2024 pour le lot 2 pour une période ferme de 60 mois, selon les dispositions de l'article 1.3 du CCAP. La durée du marché sur 5 ans se justifie par rapport à la durée d'amortissement des véhicules loués, spécialement conçus pour les besoins de l'hnfc

prestations de location et maintenance de trois véhicules types poids lourds

prestations de location et maintenance d'un véhicule poids lourd frigorifique

prestations de Location et maintenance d'un véhicule type poids lourds