Mission d'investigations complémentaires terrestres et maritimes: reconnaissances et études géophysiques, géotechniques, bathymétriques et études environnementales dans le cadre de la construction du nouvel émissaire en mer de la nouvelle station d'épuration de Cagnes-Sur-Mer et de la dépose de l'ancien ouvrage.

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches ou en lots. Les prestations donneront lieu à un marché unique.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande

l'accord cadre à bons de commande comprend un minimum et un maximum fixés en valeur:

Le montant HT minimum est: 210 000,00 euroHt

Le montant HT maximum est: 350 000,00 euroHt.

La durée du marché, est de deux ans non reconductible, et les délais d'exécution des prestations sont fixés à l'acte d'engagement.

La durée du marché commencera à courir à compter de la notification du premier bon de commande.

A titre indicatif, les prestations commenceront dès que possible durant le second semestre 2016.

Il n'est pas prévu de période de préparation.